Mentions légales

Le site www.isolation-facade.net est édité par :

LAGARDE MEREGNANI
4 rue Albert Einstein
54320 MAXEVILLE

Directeur de la publication : Arnaud Tisserand

Propriété du site
Ce site Internet est propriété de LAGARDE MEREGNANI : tous droits d’auteur des textes et œuvres présentés sont réservés. La reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites. Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à :

LAGARDE MEREGNANI
4 rue Albert Einstein
54320 MAXEVILLE

Malgré le soin apporté à la réalisation du site et à sa mise à jour, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision, l’exhaustivité des informations qui y sont diffusées. Ces informations ne sont pas contractuelles et ne peuvent, en aucun cas, engager la responsabilité de LAGARDE MEREGNANI. Merci de signaler toute erreur ou omission en nous contactant sur nancy@lagardemeregnani.fr.

LAGARDE MEREGNANI se réserve le droit de corriger, lorsqu’il le jugera opportun, le contenu de ce site.

Par ailleurs, LAGARDE MEREGNANI ne peut garantir la permanence du bon fonctionnement du site et de sa totale sécurité informatique.

Liens hypertexte et virus
La responsabilité de LAGARDE MEREGNANI ne saurait en aucune manière être engagée en raison de la nature ou du contenu des sites pour lesquels il existe un lien hypertexte.

Utilisation du site
L’utilisateur fait usage du site sous sa responsabilité exclusive. L’accès à un autre site relié par lien hypertexte s’effectue dans les mêmes conditions.

Informations d’ordre technique
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, LAGARDE MEREGNANI pourra interrompre le site.

L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion du contenu de ce site (graphismes, logos, photos…) sont la propriété des éditeurs de ce site, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données.
Le non-respect de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.isolation-facade.net est autorisée mise à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité.